Les mentions légales
1. Préambule
Le site www.lesmatoulonnais.com a pour objet de donner des informations concernant l’ensemble des activités de l’entreprise SAS Les Matoulonnais – Club de vacances pour chats sudistes.
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La marque Les Matoulonnais – Club de vacances pour chats sudistes est une marque déposée et enregistrée à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 184479548. Toute utilisation de celle-ci sans validation préalable de la part de la SAS Les Matoulonnais – Club de vacances pour chats sudistes vous expose à des poursuites.
2. Informations
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesmatoulonnais.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Les Matoulonnais – Club de vacances pour chats sudistes
SAS au capital de 5000 euros
Siège Social : 38 Avenue de la Résistance 83000 Toulon
Mail : contact@lesmatoulonnais.com
SIRET : 85036745900029
SIREN : 850 367 459
Numéro TVA : FR61850367459
Responsables de la publication : Julien GILBERT et Benoit PETIT
Hébergeur du site : SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
3. Données personnelles
Lors de l’utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations vous concernant peuvent êtres recueillies. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Les Matoulonnais – Club de vacances pour chats sudistes s’engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers les informations personnelles de ses utilisateurs.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez exercer ce droit par mail à l’adresse suivante : contact@lesmatoulonnais.com.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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